Liste des actualités Réglement Terre
A la une
Le devoir de "réserve" du militaire
"Honneur, courage et dignité. Le comportement du soldat de l'armée de Terre" vient donc compléter le corpu...
20 juin 2023
Recours rejeté contre une sanction disciplinaire de résiliation de contrat.
Le 17 décembre 2020 vers 01h00 du matin, le caporal D., en état d’ivresse, a réveillé plusieurs légionnaires, leur ...
20 juin 2023
Code d'honneur du soldat français
Baptisée "code d’honneur du soldat français", la mise à jour a observé trois tendances
19 juin 2023
Couverture invalidité/décès en OPEX
Le militaire déployé en opération extérieure (OPEX) bénéficie d’une couverture renforcée contre les risques invalidité et décès. Est considéré comme une OPEX ouvrant la possibilité de cette protection accrue, les opérations ayant fait l’objet d’un arrêté, publié au journal officiel de la République, en vertu de l’application de l’article L4123-4 du code de la défense. Cet arrêté fixe le nom de l’opération et les périodes concernée par le statut « OPEX ».
19 juin 2023