L'organisation des Ressources Humaines

Les ressources humaines de l’armée de Terre sont organisées en une sous-direction et plusieurs pôles et sur deux sites (Paris et Tours).

La sous-direction des études et de la politique (SDEP) est dirigée par un officier général de l'armée de terre, chargé des fonctions de sous-directeur qui se voit attribuer également les fonctions de délégué aux réserves de l’armée de terre (DRAT).

Chargée de proposer les politiques relatives à l’ensemble des dimensions du domaine des ressources humaines relevant de l’autorité du CEMAT (recrutement, gestion, formation et condition militaire - moral), la SDEP conçoit et garantit, en liaison avec l’état-major de l’armée de terre (EMAT), la cohérence d’ensemble du modèle RH de l’armée de terre.
Elle contribue également à la préparation de la programmation et au suivi des effectifs et de la masse salariale correspondante, veille à la mise en application des textes réglementaires ayant des incidences en matière de ressources humaines ainsi qu’à l’unité, à la cohérence et au respect de la réglementation relative au personnel militaire, à l’équité de traitement entre le personnel servant au sein de l’armée de terre et en-dehors de celle-ci.

À ce titre, la SDEP :

participe à la définition de la politique générale des ressources humaines du ministère des armées, à l'élaboration des statuts des militaires et à la réglementation qui en résulte ;
élabore ou coordonne les travaux d'élaboration des projets de textes ou d'actes ayant une incidence sur la situation individuelle des militaires, sous réserve des compétences dévolues à d'autres autorités ;
assure la cohérence RH des travaux menés par l’EMAT et par la DRHAT ;
pilote les effectifs de l’armée de terre et assure les travaux de prévision, de suivi et de compte-rendu de la consommation de crédits pour les budgets opérationnels de programme et les unités opérationnelles dont peuvent être responsables des autorités de la DRHAT ;
élabore, en lien avec les pôles recrutement et gestion, une vision prospective et pluriannuelle des effectifs et des compétences (GPEEC) ;
s’assure que le besoin RH exprimé et formalisé dans la cartographie des emplois et des compétences (CARTEC) soit soutenable en gestion (viabilisation) ;
assure les fonctions associées aux responsabilités d’employeur du personnel civil de l’armée de terre en matière de définition des politiques employeur, coordination de la gestion et de l’administration, gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC), dialogue social, etc

La sous-direction des études et de la politique est composée de 4 bureaux :

bureau politique des ressources humaines (BPRH) ;
bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale (BPEMS) ;
bureau politique des métiers et de l'anticipation (BPMA) ;
bureau personnel civil (BPC).

Le pôle haut encadrement militaire - terre (HEM-T) est dirigé par un officier général de l’armée de terre, l’officier général haut encadrement militaire - terre (OG HEM-T), qui est directement subordonné au chef d’état-major de l’armée de terre pour l’ensemble des processus dédiés aux officiers généraux en 1 et 2 section. Il s’appuie pour cela sur la cellule HEM (dont la section officiers généraux).
Le pôle haut encadrement militaire - terre assiste le général chef d’état-major de l’armée de terre et le général commandant la direction des ressources humaines de l’armée de terre dans l’exercice de leurs responsabilités dans leurs domaines de compétences, plus particulièrement dans la gestion des officiers généraux et des colonels de l’armée de terre.

À ce titre, en étroite coordination avec le bureau politique des ressources humaines et le bureau de gestion des officiers, le HEM-T est chargé :

d’identifier, de sélectionner et de valoriser le vivier des futures très hautes autorités des armées, issues de l’armée de terre ;
d’orienter les colonels et les officiers généraux [entretiens de carrière (EC) 6, 7 et 8] ;
de conseiller le CEMAT pour pourvoir aux besoins des organismes du ministère en officiers généraux de l’armée de terre ;
d’assurer le secrétariat et l’animation du conseil supérieur de l’armée de terre (CSAT) ;
d’élaborer et de mettre en œuvre la politique de gestion individualisée des officiers généraux en 1ère section et des colonels.

Le pôle accompagnement (PACC) est dirigé par un officier général de l’armée de terre, chargé des fonctions de sous-directeur.

Le PACC est chargé :

de proposer les politiques relatives à la condition militaire et au moral relevant de l’autorité du CEMAT en lien avec la sous-direction des études et de la politique (SDEP) ;
de décliner et de mettre en œuvre la politique d’accompagnement du personnel de l’armée de terre (dont le soutien aux blessés et le soutien psychologique) en liaison avec les bureaux de l'EMAT et de la DRHAT ;
dans le cadre des responsabilités interarmées déléguées au CEMAT, de suivre, dans le domaine du sport militaire, la mise en œuvre par le CNSD de la politique ministérielle relative à la reconstruction et à la réinsertion des blessés ;
de mesurer l'évolution du moral de toutes les catégories de personnel militaire et civil, de suivre les tendances sociologiques et de mener des études sociologiques ;
de contribuer, en tant que représentant de l'armée de terre, aux travaux du conseil central de l'action sociale (CCAS), du conseil de gestion de l'IGESA, du conseil d'administration de l'établissement public du fonds de prévoyance (EPFP) et du comité du logement ;
d’assurer l'interface avec les organismes de protection sociale, médicosociale et des associations liées à la résilience de la communauté militaire ;
de piloter le domaine sciences humaines (SHU).

Le PACC est à la tête d’un triple réseau :

un réseau « condition du personnel (CONDIPERS) », constitué des bureaux condition du personnel (BCP) au niveau zonal et des bureaux environnement humain (BEH) des formations, chargé d’appuyer le commandement dans la mise en oeuvre des mesures relevant de la condition du personnel militaire.
un réseau « appui et soutien psychologique de l’armée de terre » [psychologues-brigades - conseiller facteur humain (CFH) - référents-7 sections] ;
un réseau « blessés » constitué de la cellule d’aide aux blessés de l’armée de terre (CABAT) centrale, des CABAT zonales, des BEH ou des référents « environnement humains » des unités.

Le PACC est composé comme suit :

le bureau condition du personnel – environnement humain (BCP-EH) ;
la cellule d’aide aux blessés de l’armée de terre (CABAT).

Le pôle gestion du personnel est dirigé par un officier général de l’armée de terre, chargé des fonctions de sous-directeur.

Le pôle gestion du personnel est chargé :

de gérer et d'administrer individuellement les militaires de l’armée de terre, sous réserve des compétences dévolues à d'autres autorités. À ce titre, il assume la responsabilité fonctionnelle du système d’information des ressources humaines (SIRH) terre CONCERTO ;
de pourvoir aux besoins des organismes du ministère et des organismes hors périmètre ministériel en personnel militaire de l'armée de terre ;
de traiter les questions relatives à la gestion de la reconversion, à l'accès à la fonction publique et à la mission d'appui au retour à la vie civile des militaires, sous réserve des attributions de la DRHMD et de défense mobilité ;
d'assurer le contrôle interne ressources humaines au sein des formations de l'armée de terre ;
de réaliser la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences.

Le pôle gestion du personnel est composé de bureaux et d’un groupement :

le bureau coordination mobilité synthèse (BCMS) ;
le bureau de gestion des officiers (BG OFF) ;
le bureau de gestion des sous-officiers (BG SOFF) ;
le bureau de gestion des militaires du rang (BG MDR) ;
le bureau de gestion des réservistes (BG RES) ;
le groupement de gestion du personnel isolé terre (GGPIT).

Commandé par un officier supérieur de l’armée de terre, le pôle fonction et performance RH (PFPRH) assure la cohérence entre les métiers RH, les systèmes d’information et les données du domaine. Il s’assure en particulier de la bonne exécution de la solde et des pensions en liaison avec les autres services du ministère.

En matière d'aide à la décision, le PFPRH est chargé :

d’appuyer le contrôle interne de la DRHAT particulièrement dans les domaines RH - solde et pension ;
de participer à l'élaboration des politiques relatives à la modernisation, à la transformation numérique et à la prospective de la fonction RH au sein de l'armée de terre, avant de les mettre en œuvre ; d’assurer le retour d’expérience de la fonction RH de l’armée de terre ;
d’assurer la cohérence des tableaux de bord de tout niveau ; de participer à l'élaboration des travaux d'organisation (CARTEC A+1 et A+6) relatifs aux organismes mentionnés au point 2. de la présente instruction.

En matière de RH, solde et pensions, il est chargé :

d'assurer le pilotage des domaines de spécialités relevant des ressources humaines, de l'administration générale et des soutiens communs ;
d’assurer le traitement des demandes de concessions de passage gratuit du personnel militaire de l’armée de terre ;
de définir les contenus de formation des cours gestion des ressources humaines (GRH) ;
d’assurer les cours GRH des officiers ;
de contribuer au partage et à la diffusion de la connaissance RH ;
de vérifier le traitement des droits individuels financiers dans le SIRH de l'armée de terre ;
de participer à l'élaboration des documents de spécifications relatifs aux droits individuels financiers ;
de coordonner et de mettre en œuvre les mesures afférentes au processus de réalisation des droits individuels financiers ;
de produire et mettre à disposition des outils permettant la fiabilisation des données des SIRH de l’armée de terre et SI connectés ;
de réaliser les corrections complexes ne pouvant être effectuées par les gestionnaires habituels (sur demande des responsables fonctionnels) ;
de garantir la gouvernance des données RH, leur qualité, leur valorisation et d’assurer leur diffusion entre le SIRH de l'armée de terre et les systèmes d'information connectés ;
de fournir expertise et conseil dans le domaine des outils informatiques métier et de l’innovation digitale ;
de participer à l'homologation des systèmes d'information métiers ;
d’assurer le maintien en condition opérationnel, le développement et la conception des systèmes d’information nécessaires à la réalisation des missions de la DRHAT ;
d’assurer une veille technologique dans les domaines « données » et « SI » en relation avec la RH ;
d’assurer le pilotage global de la sécurité des systèmes d'information (SSI) au profit des systèmes d’information RH.

Le pôle fonction et performance RH est composé de 4 bureaux :

bureau de la fonction ressources humaines (BFRH) ;
bureau maîtrise de la donnée (BMD) ;
bureau ingénierie des processus (BIP) ;
bureau expertise solde et pension (BESP).

Lui sont rattachés :

le centre expert des ressources humaines et de la solde (CERHS) ;
le groupement d’administration des personnels militaires – terre (GAPM-T).

Le pôle recrutement jeunesse (PRECJ) est dirigé par un officier général de l'armée de terre, chargé des fonctions de sous-directeur qui se voit attribuer également les fonctions de délégué à la jeunesse de l’armée de terre (DJAT) .

Le PRECJ est chargé de garantir à l’armée de terre, dans la durée, un recrutement qualitatif et quantitatif adapté à ses besoins organiques et opérationnels, tout en recrutant au bénéfice d’autres organismes hors budget opérationnel de programme (BOP) terre.

À ce titre le PRECJ :

conçoit, conduit et promeut les actions à destination de la jeunesse : rayonnement, éducation, insertion, formation ;
propose en lien avec DRHAT/PFORM et le commandement de la force et des opérations terrestres (CFOT) la politique de définition des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale, pilote et coordonne la mise en œuvre de ces dispositifs ;
suit la journée défense et citoyenneté ;
conçoit et conduit le recrutement du personnel militaire de carrière et sous contrat de l’armée de terre y compris hors BOP terre et hors ministère des armées (MINARM) [brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile (UIISC), service de l'énergie opérationnelle (SEO), etc) ;
conçoit et pilote les actions de marketing du recrutement de l'armée de terre ;
incite, évalue et affecte les candidats pour subvenir aux besoins du recrutement ;
commande la chaîne de recrutement de l’armée de terre composée des groupements de recrutement et de sélection (GRS) et des centres d’information et de recrutement des forces armées (CIRFA) subordonnés ;
appuie les actions de recrutement du personnel de réserve ;
conçoit, organise et met en œuvre les concours de recrutement externe d'admission dans les écoles et organismes de l'armée de terre ainsi que pour le personnel militaire de l’armée de terre les concours et examens internes, y compris ceux organisés au titre de l'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés ;
suit les questions budgétaires en lien avec le recrutement et les actions vers la jeunesse ;
assure le suivi du personnel appartenant à la chaîne de recrutement.

Le pôle recrutement jeunesse est composé de 5 bureaux :

bureau appui au commandement (BAC) ;
bureau recrutement (BR) ;
bureau concours (BC) ;
bureau marketing (BMARK) ;
bureau jeunesse et préparation de l’avenir (BJPA) - ex bureau conception préparation de l’avenir (BCPA).

Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement lui sont subordonnés

les 5 groupements de recrutement et de sélection (GRS) ;
les 105 centres d’information et de recrutement des forces armées (CIRFA) tous aux ordres d’un GRS.

Lien vers le site S'engager.fr

Le pôle formation est dirigé par un officier général de l’armée de terre. Il est responsable de la cohérence et de la continuité de la formation dispensée dans l’ensemble des organismes de formation (ODF) de l’armée de terre, et de l’atteinte des objectifs de formation fixés par l’armée de terre.

Il est chargé du pilotage du domaine « sport ».

Il a sous ses ordres l’école nationale des sous-officiers d’active (ENSOA), les organismes de formation de spécialité, à l’exception de l’école de l’aviation légère de l’armée de terre (EALAT), ainsi que l’école militaire préparatoire technique (EMPT) rattachée aux écoles militaires de Bourges (EMB) et les lycées de la défense relevant de l’armée de terre (LD-T).

Il apporte un appui organique notamment dans le domaine du soutien logistique et de l'infrastructure à :

l’académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan (AMSCC) ;
le centre national des sports de la défense (CNSD) ;
l'école d'état-major (EEM) subordonnée au centre de l'enseignement militaire supérieur etrre (CEMST) ;
le pôle recrutement-jeunesse (PREC-J), uniquement pour le soutien logistique.

Il exerce, en outre, une autorité fonctionnelle sur l’ensemble des organismes de formation de l’armée de terre pour s’assurer de la cohérence de leurs formations, de la continuité des programmes et du style de formation. Cette autorité fonctionnelle s’étend aux centres de formation initiale des militaires du rang (CFIM), aux écoles de spécialité et écoles de milieu hors DRHAT, ainsi qu’au CEMST.

Cette autorité fonctionnelle s’exerce :

sur le périmètre ministériel :

- sur la politique du sport interarmées, prérogative du CEMAT par délégation du CEMA ;
- sur le pilotage de la formation au CNSD : école interarmées des sports (EIS) et école militaire d’équitation (EME) ;
- sur la famille professionnelle enseignement, formation, élèves et cadres en écoles (ENS) du référentiel des emplois ministériel (REM), au titre de ses fonctions de responsable ministériel de la famille professionnelle (RMFP) ENS.

sur le périmètre de l’armée de terre, en tant que tête de chaîne formation :

- sur la gouvernance de la formation ;
- sur la formation générale dispensée dans l’ensemble des ODF ;
- sur le pilotage de la formation générale et de spécialité ;
- sur le pilotage et le suivi du référentiel des actions de formation (RAF) et du catalogue des actions de formation (CAF) déployées dans l’ensemble des ODF ;
- sur la comptabilité analytique de la formation, en tant que contrôleur de gestion de l’outil CHORUS_CAN_ODF ;
- sur le domaine de spécialité entrainement physique militaire et sportif (EPMS) en proposant la politique générale de l’EPMS dans l’armée de terre et en assurant le pilotage de domaine EPMS dont l’équitation militaire ;
- sur la politique des langues en pilotant l’outil linguistique de l’armée de terre via l’école militaire de spécialisation de l’outre-mer et de l’étranger (EMSOME) et en conseillant les grands commandements pour les formations externalisées ;
- sur la cohérence, le pilotage et le contrôle d’ensemble de l’instruction à la conduite au pilotage (IEC) ;
- sur la numérisation pédagogique [espace de formation - numérisation de l'espace de formation (NEF)], en planifiant, conduisant et supervisant la numérisation de la formation au bénéfice de toute l’armée de terre ;
- sur la pédagogie militaire de l’armée de terre.

Le pôle formation est composé de bureaux répartis au sein de deux divisions :